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Impôt sur le revenu en Turquie : Comment calculer l'impôt sur le revenu ?
L’impôt sur le revenu en Turquie comprend les contribuables résidents et parfois les contribuables non-résidents sur les territoires turcs. Comment calculer l'impôt sur le revenu ?
Impôt sur le revenu en Turquie : Comment calculer l'impôt sur le revenu ?
Sommaire
Qu'est-ce que l'impôt sur le revenu ?
Le revenu des personnes physiques est soumis à l’impôt sur le revenu des particuliers. Il est défini comme le montant net des gains et recettes obtenus par un individu au cours d’une seule année civile.
Quels éléments de revenu sont imposables ?
Conformément à la loi relative à l'impôt sur le revenu en Turquie, le revenu peut être constitué des éléments ci-dessous :
- Les bénéfices des entreprises.
- Les bénéfices agricoles.
- Les salaires et traitements.
- Les revenus d’une profession indépendante.
- Les revenus des biens immobiliers et les droits (revenus locatifs).
- Les revenus des biens meubles (revenus d’investissement en capital).
- Autres revenus et gains.
Qui paie l'impôt sur le revenu en totalité en Turquie ?
Conformément à la législation fiscale turque, il existe deux principaux types de statuts fiscaux établis en fonction de la résidence : les contribuables résidents et les contribuables non-résidents.
Les contribuables résidents (ceux qui résident en Turquie, et ceux qui passent plus de six mois d’affilé en Turquie durant une année civile) sont imposés sur la base de leurs gains et revenus obtenus sur le territoire turc et en dehors, tandis que les non-résidents (ceux qui ne résident pas en Turquie et séjournent moins de six mois d’affilé en Turquie durant une année civile) ne sont imposés que sur leurs gains et revenus dérivés en Turquie.
La loi sur l'impôt sur le revenu en Turquie
L’impôt annuel sur le revenu est présenté de début mars jusqu’à le soir du 25 du même mois de chaque année. De même, il est payé en deux versements, le premier sera remboursé dans la période allant jusqu'à la fin du mois de mars tandis que le deuxième est payable jusqu’à la fin du mois de juillet.
Taux et tranches d'impôt en Turquie
| Tranche | Quantité | Taux |
| 1ière | Jusqu’à 24 000 livres turques | 15% |
| 2ième | De 24 000 jusqu’à 53 000 livres turques (3600 déduits de 24 000) le reste | 20% |
| 3ième | De 53 000 jusqu’à 190 000 livres turques (9400 déduits de 53 000) le reste | 27% |
| 4ième | De 190 000 jusqu’à 650 000 livres turques (46 390 déduits de 190 000) le reste | 35% |
| 5ième | Plus de 650 000 (207 390 déduits de 650 000) le reste | 40% |
Comment calculer l'impôt sur le revenu ?
Plusieurs calculs d’impôt sur le revenu peuvent être effectués dans le tableau ci-dessus.
Si le montant imposable est de 6000 livres, il sera mentionné dans la première tranche, et 15 % seront prélevés du total du montant
Le taux d’impôt prélevé sera le suivant : 6000 × 15% = 900
Si le montant imposable est de 25 400 livres : Étant donné que 24 000 livres du montant est compris dans la première tranche, ça veut dire 3600 livres seront déduites.
Le reste du montant (1400) est calculé selon la deuxième tranche 20%, ça veut dire 20% × 1400 = 280.
L’impôt total déduit de ce montant est : 3600 + 280 = 3880 livres turques.
Si le montant imposable est de 61 000 livres : 15% des 24 000 (première tranche) sont prélevés du montant : 24 000 × 15%= 3600.
Alors, le montant restant : 61 000 – 24 000 =37 000.
20% de la deuxième tranche seront prélevés : 29 000 × 20% = 5800.
Le montant restant de 8 000 est inclus dans la troisième tranche : 8000 × 27% = 2160 livres.
Donc, l’impôt total = 3600 + 5800 + 2160 = 11560 livres turques.
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