Impôt sur les bénéfices immobiliers en Turquie

Impôts sur les gains immobiliers en Turquie

Dans cet article, nous verrons comment calculer l'impôt sur les bénéfices après l'achat de la propriété en Turquie, puis le désir de la vendre avant le délai de cinq ans à compter de la date de réception du titre de propriété.

Selon l'article 80 de la loi turque sur l'impôt sur le revenu, si un bien est vendu cinq ans après la date d’achat, il est soumis à une taxe foncière (les propriétés achetées en construction, le début de la période de cinq ans commence à partir de la date de réception du titre de propriété). Les biens immobiliers transférés sans contrepartie à un nouveau propriétaire sont exemptés de cette taxe : par héritage, donation ou autre. La valeur des bénéfices immobiliers est calculée par l'indice des prix à la production locale.

Puisque cet indice est publié mensuellement, le calcul de la valeur des bénéfices immobiliers ne repose pas sur l'indice du mois au cours, mais à partir du mois précédent. Exemple :

Disons qu’un logement a été acheté au 01.02.2020 à un prix de 850000 livres, et a été vendu à 01.01.2024 à 7800000 livres, et la hausse de l'indice des prix à la production locale est la suivante:

1. 2020 = 454،08،

2. 2024 = 2915،02،

Méthode de calcul d’impôt sur les bénéfices

Le prix d'achat de la propriété est multiplié par le taux d'augmentation de l'indice des prix à la production dans le pays (taux d'inflation). Le taux d'augmentation de l'IPP s'obtient en divisant le pourcentage de la hausse de l'indice des prix du mois précédant la vente de l'immeuble par le taux d'augmentation de l'indice des prix du mois précédant l'achat de l'immeuble.

Ce taux est multiplié par le prix d'achat de la propriété pour obtenir le prix réel d'achat de la propriété (le prix d'achat à la valeur de la devise à la date de la vente).

850000x (2915,02/454,08) = 5456675  livres, le prix réel de la propriété (le prix d'achat de la propriété à la valeur monétaire du jour).

Le prix d'achat réel - Prix de vente = le bénéfice réel de la propriété, il est connu en termes d'impôts comme impôts de bénéfices avant d’exonération :

7800000 - 5456675 = 2343325  livres, le bénéfice réel.

Selon l'article 81 du code des impôts, on déduit les frais de vente et les impôts des bénéfices réels, tels que les frais payés par le vendeur dans le Cadastre (le Département foncier) de 2%, etc.

 2343325 - 17000 =2326325  livres
De cette façon, nous avons obtenu la valeur de base pour déterminer le montant de la taxe. Nous soustrayons de cette valeur les exonérations fiscales des bénéfices déterminés chaque année par le Département des revenus, ainsi, nous avons obtenu la valeur de base imposable.

Les exonérations fiscales pour les bénéfices immobiliers

2016	2017	2018	2019	2020	2021	2022	2023	2024
11000 Livres turques	11000 Livres turques	12000 Livres turques	14800 Livres turques	18000 Livres turques	19000 Livres turques	25000 Livres turques	55000 Livres turques	87000 Livres turques

Comme la vente a eu lieu en 2024, nous soustrayons de la valeur de base de la taxe la valeur de l'exemption prévue pour 2024, soit 87000  livres pour obtenir la valeur de base imposable :

87000 – 2326325 = 2239325  livres  → valeur taxable

L'impôt est déduit de la valeur imposable selon les tranches d'imposition suivantes:

Tranches d'impôt sur le revenu pour 2016

 

Moins de 110 000 livres	De 110 000 à 230 000 livres	De 230 000 à 870 000 lires	De 870 000 à 3.000.000  lires	Plus que 3.000.000
15%	20%	27%	35%	40%

 

Selon les tranches d'imposition de 2024, la taxe imposée sur (2239325) livres est de (715764). Ce montant est annoncé du 1er au 25 mars 2024 avec l’impôt annuel sur le revenu et payé en  deux versements égaux en mars et en juillet de la même année.

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Source: hesapkurdu