Impôt sur les bénéfices immobiliers en Turquie

Sommaire

• Impôts sur les gains immobiliers en Turquie

  • Méthode de calcul d’impôt sur les bénéfices

  • Les exonérations fiscales pour les bénéfices immobiliers

Impôts sur les gains immobiliers en Turquie

Dans cet article, nous verrons comment calculer l'impôt sur les bénéfices après l'achat de la propriété en Turquie, puis le désir de la vendre avant le délai de cinq ans à compter de la date de réception du titre de propriété.

Selon l'article 80 de la loi turque sur l'impôt sur le revenu, si un bien est vendu cinq ans après la date d’achat, il est soumis à une taxe foncière (les propriétés achetées en construction, le début de la période de cinq ans commence à partir de la date de réception du titre de propriété). Les biens immobiliers transférés sans contrepartie à un nouveau propriétaire sont exemptés de cette taxe : par héritage, donation ou autre. La valeur des bénéfices immobiliers est calculée par l'indice des prix à la production locale.

Puisque cet indice est publié mensuellement, le calcul de la valeur des bénéfices immobiliers ne repose pas sur l'indice du mois au cours, mais à partir du mois précédent. Exemple :

Disons qu’un logement a été acheté au 01.02.2020 à un prix de 850000 livres, et a été vendu à 01.01.2025 à 10000000 livres, et la hausse de l'indice des prix à la production locale est la suivante:

1. 2020 = 454،08،

2. 2025 = 3746.52،

Méthode de calcul d’impôt sur les bénéfices

Le prix d'achat de la propriété est multiplié par le taux d'augmentation de l'indice des prix à la production dans le pays (taux d'inflation). Le taux d'augmentation de l'IPP s'obtient en divisant le pourcentage de la hausse de l'indice des prix du mois précédant la vente de l'immeuble par le taux d'augmentation de l'indice des prix du mois précédant l'achat de l'immeuble.

Ce taux est multiplié par le prix d'achat de la propriété pour obtenir le prix réel d'achat de la propriété (le prix d'achat à la valeur de la devise à la date de la vente).

850000x (3746,52/454,08) = 5842338,7  livres, le prix réel de la propriété (le prix d'achat de la propriété à la valeur monétaire du jour).

Le prix d'achat réel - Prix de vente = le bénéfice réel de la propriété, il est connu en termes d'impôts comme impôts de bénéfices avant d’exonération :

1000000 - 5842338 = 4157661   livres, le bénéfice réel.

Selon l'article 81 du code des impôts, on déduit les frais de vente et les impôts des bénéfices réels, tels que les frais payés par le vendeur dans le Cadastre (le Département foncier) de 2%, etc.

  4157661 - 83153 =4047507 livres
De cette façon, nous avons obtenu la valeur de base pour déterminer le montant de la taxe. Nous soustrayons de cette valeur les exonérations fiscales des bénéfices déterminés chaque année par le Département des revenus, ainsi, nous avons obtenu la valeur de base imposable.

Les exonérations fiscales pour les bénéfices immobiliers

Comme la vente a eu lieu en 2025, nous soustrayons de la valeur de base de la taxe la valeur de l'exemption prévue pour 2025, soit 120000 livres pour obtenir la valeur de base imposable :

4047507 – 120000 = 4194507   livres  → valeur taxable

L'impôt est déduit de la valeur imposable selon les tranches d'imposition suivantes:

Tranches d'impôt sur le revenu pour 2025

Selon les tranches d'imposition de 2025. la taxe imposée sur (4195407) livres est de (1341392). Ce montant est annoncé du 1er au 25 mars 2025 avec l’impôt annuel sur le revenu et payé en  deux versements égaux en mars et en juillet de la même année.

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Source: hesapkurdu